Termes-et-conditions

1. Introduction

Les présentes conditions générales (les "Conditions") régissent l'accès et l'utilisation des services fournis par Novus Initium, société spécialisée dans le conseil en leadership entrepreneurial et développement personnel. En accédant aux services de Novus Initium, vous acceptez les termes et conditions décrits ci-dessous.

2. Services

Novus Initium propose des services d'accompagnement, de conseil, et de formation en leadership, résilience, et gestion de situations complexes, destinés aux particuliers et aux entreprises. Les modalités spécifiques de chaque service seront définies dans des contrats individuels.

3. Accès et utilisation des services

Les services sont accessibles à toute personne majeure ou entité juridique ayant accepté ces Conditions. Vous vous engagez à utiliser les services conformément à la loi, à l’éthique et aux bonnes pratiques, sans porter atteinte à l’intégrité des services ou à la réputation de Novus Initium.

4. Obligations des parties

4.1 Obligations de Novus Initium :

Novus Initium s'engage à fournir les services de conseil et d'accompagnement avec professionnalisme, diligence et dans les délais convenus.
Novus Initium met en œuvre les moyens nécessaires pour garantir la qualité des services offerts, tout en respectant les engagements définis avec chaque client.

4.2 Obligations du client :

Le client s'engage à fournir des informations précises et complètes nécessaires à la prestation des services.
Le client reste responsable de son implication personnelle dans le processus d'accompagnement et reconnaît que Novus Initium ne peut garantir un résultat précis, car le succès de l'accompagnement dépend également de l'engagement du client.

5. Tarification et modalités de paiement

Les prix des services sont convenus par devis ou contrat. Sauf indication contraire, les paiements doivent être effectués avant la prestation du service ou selon le calendrier de paiement convenu. En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent être appliquées selon les lois en vigueur.

6. Annulation et résiliation

6.1 Annulation par le client :

Le client peut annuler une prestation en informant Novus Initium par écrit, sous réserve du respect des conditions spécifiques mentionnées dans le contrat signé. Des frais d'annulation peuvent s'appliquer en fonction du moment de l'annulation par rapport à la date de prestation du service.

6.2 Annulation ou résiliation par Novus Initium :

Novus Initium se réserve le droit d'annuler ou de résilier un service en cas de non-respect des présentes Conditions ou de comportement préjudiciable. En cas de résiliation anticipée, des frais peuvent être retenus en fonction de l'état d'avancement des prestations.

7. Confidentialité

Novus Initium s'engage à respecter la confidentialité des informations communiquées par le client dans le cadre des prestations. De même, le client s'engage à ne pas divulguer les informations confidentielles relatives aux méthodes et aux stratégies utilisées par Novus Initium sans accord préalable.

8. Limitation de responsabilité

Les services fournis par Novus Initium sont basés sur l'expertise et l'expérience, mais Novus Initium ne garantit aucun résultat particulier. En aucun cas, la responsabilité de Novus Initium ne pourra être engagée pour des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'utilisation des services.

9. Modification des conditions

Novus Initium se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications seront communiquées aux clients via le site internet ou par courriel. L'utilisation continue des services après la notification des modifications constitue l'acceptation des nouvelles Conditions.

10. Loi applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français.